Conseil municipal du 04/07/2008

Le prochain Conseil Municipal se réunira le vendredi 4 juillet à 20h30.

Ordre du jour prévisionnel :

- Révision du PLU

- Indice de cavité souterraine : levée de l’indice n°87 « les coteaux »

 - Personnel Communal :

• Régime Indemnitaire
• Saisonnier ou Contrat Avenir pour l’Emploi
• Contrat Educateur Sportif
  

- Délégation au CDG – Comité Technique Paritaire

- Tarif de la cantine scolaire

- Tarif de participation au voyage des Anciens

- Subvention à la coopérative scolaire

- Logement de fonction : Loyer et bail

- Questions diverses

Rappel : PV du Conseil du 25/04/2008 téléchargeable ici : PV-250408.pdf

Conseil municipal du 25/04/2008

 

 Ordre du jour prévisionnel (à partir de 20h30)

- Centre de Loisirs sans Hébergement :
            Tarif
            Salaire du personnel

- CVS : convention transports des élèves pour les sorties scolaires
- Questions diverses

(sera suivi d'une réunion de travail, non publique)

Conseil municipal du 11/04/2008

Ordre du jour prévisionnel :

- Compte administratif 2007
     Commune
     Friche industrielle
- Compte de gestion 2007
     Commune
     Friche industrielle

- Taux d'imposition communaux
- Subventions communales
- Budget primitif 2008
     Commune
     Friche industrielle
- Affectation du résultat 2007
     Commune
     Friche industrielle
- Demandes de subventions
- Désignation des commissions
- Questions diverses

Le conseil municipal débutera normalement à 20h00 en Mairie.

Conseil municipal du 04/04/2008

 

Ordre du jour prévisionnel :

- Désignation des délégués
     à l'IMS
     CCAS
     Défense
     Plan de sauvegarde

- Désignation des commissions
     Appel d'offre
     Urbanisme

- Indemnité du maire et des adjoints
- Indemnités du receveur-percepteur
- Subventions communales
- Questions diverses

Le conseil municipal débutera normalement à 20h30 en Mairie.