Compte-rendu partiel du Conseil Municipal du 25/04/2008

Membres absents excusés : Lecarpentier Hubert, Dupoirier Christophe

La séance débute à 20h35.

Secrétaire de séance : Elise Laperdrix

Adoption du PV du Conseil Municipal des 4 et 11 avril

Concernant le PV du Conseil du 11 avril, une modification est demandée par C. Alliard, et D. Cordeaux signale par ailleurs une erreur dans le compte administratif de la friche industrielle : total = 11348 € et non 15348 €. C. Coulon vérifiera car elle n’est pas sûre qu’il y ait réellement une erreur.

Centre de Loisirs sans Hébergement (CLSH)

- Tarifs :

Question : Sur quoi ce tarif est-il basé ?
Réponse B. Rougeolle : Sur le tarif local, et il est d'ailleurs inférieur à la moyenne régionale. L'augmentation proposée suit l'inflation (+ 2%).
Dominique Cordeaux demande si l'augmentation des tarifs est nécessaire dans la mesure où un rapide calcul montre que, s'ils n'augmentent pas et que la Mairie prend en charge la différence liée à l'inflation, cela représenterait une participation municipale de 104 €.
Etienne Flambard répond qu'il a toujours été contre le maintien des tarifs car il ne sera pas possible de faire ça chaque année et que les familles ne comprendraient pas qu'on ne pérennise pas cette décision ou, pire, qu'on augmente de 4 ou 5% d'un coup l'année suivante.
Quelqu'un ajoute que le prix d'une journée de centre aéré revient moins cher qu'une journée en nourrice... ce qui est sujet à discussion.
Tarifs soumis au vote : 7 POUR 6 CONTRE 2 ABSTENTIONS. Les nouveaux tarifs sont donc adoptés

- Salaires des employés :

Benoît Rougeolle propose d'arrondir les salaires augmentés de 2% à l'euro supérieur, proposition adoptée à l'unanimité.
Question : La commune touche-t-elle quelque chose pour l’emploi d’animateurs diplômés BAFA ?
Réponse : Non
Question : La commune subventionne-t-elle les jeunes qui souhaitent passer leur BAFA ?
Réponse : Non, mais le Conseil Général verse une bourse de 200 €.

Dates d'ouverture du CLSH pour 2008 : du 6 juillet au 1er août

Question : Ne serait-il pas judicieux d'ouvrir le centre en août ?
Réponse : il y a très peu de demandes. L'ouverture en août a été proposée une année, sans succès. De plus, il faut qu'il y ait un moment où les locaux ne sont pas occupés afin de les remettre en état.
Inscriptions : priorité aux saint-eustachais (qui peuvent s'inscrire dès l'ouverture des inscriptions alors que les enfants des autres communes doivent attendre un peu plus longtemps).
Question : Qui recrute le personnel ?
Réponse : C'est le Maire qui recrute le directeur et c'est ensuite le directeur qui choisit son équipe librement, sans aucun contrôle de la Mairie.

CVS – Convention transports des élèves pour les sorties scolaires

La CVS prend en charge les sorties liées aux activités pédagogiques (piscine, etc) mais pas les sorties de fin d'année.
Du fait du passage de la 3CB à la CVS, nous sommes obligés de signer une nouvelle convention, qui reprend en fait le fonctionnement déjà en place du temps de la 3CB (il s'agit d'un simple transfert de compétences de la 3CB à la CVS).
Convention adoptée à l'unanimité.
 

Questions diverses

- Keolis
Christelle Alliard profite de la discussion sur les transports d'élèves pour demander si le Conseil municipal peut apporter son soutien, d'une manière ou d'une autre (motion...) aux salariés de Keolis actuellement en grève pour demander l'augmentation de leurs salaires.
Benoît Rougeolle répond que nous n'avons pas à prendre part à ce type de conflit. Michel propose qu'une motion soit préparée et soumise ultérieurement au Conseil. Pas d'opposition bien qu'il paraisse évident que la motion ne sera pas adoptée par le Conseil.
Tract Keolis :

- Commissions
David Gabriel demande si les dates des commissions peuvent être décidées de façon régulière et suffisamment longtemps à l'avance (afin d'en fixer les horaires de façon compatible avec ceux des personnes qui travaillent).
Benoît Rougeolle confirme que la question a été évoquée pendant la commission « bulletin, communication... » et qu'il a effectivement été décidé de fixer dès la fin d'une réunion de travail la date de la suivante.

Date du prochain Conseil municipal : vendredi 27 juin à 20h30

Benoît Rougeolle précise qu'après discussion (hors conseil, en début de soirée), il a été jugé plus sage de reprendre l'envoi des convocations par courrier plutôt que par mail (par crainte de non-réception des mails par certaines personnes).
Christelle Alliard demande, étant donné le temps assez long qui va s'écouler avant le prochain conseil, s'il est possible de recevoir la convocation plus tôt cette fois-ci afin de connaître suffisamment à l'avance l'ordre du jour.

Michel Flambard distribue le compte-rendu préparé suite au tour de village par quelques-uns d'entre nous. Il indique qu'il ne s'agit que d'une base de travail.
Dominique Cordeaux insiste sur l'importance de certains points, notamment l'abri de bus rue Schwob.
Benoît Rougeolle répond que la poubelle est vidée une fois par semaine et que l’abri est entretenu régulièrement mais qu'on ne peut rien contre les dégradations. Il dit que c'est la même chose dans tous les villages...


Question : La fonction des employés communaux est-elle bien définie, ont-ils une feuille de route ?
Réponse : ils sont chargés des espaces verts, de l'école, des travaux dans la salle polyvalente, du nettoyage des grilles, du ramassage des poubelles qui traînent...
Question du public concernant l'enlèvement des déchets : Qui détermine la fréquence et le type des déchets ramassés ?
Réponse : C'est la CVS
Question : Qui met les panneaux d'informations relatifs au tri sélectif ?
Réponse : C'est la CVS, mais il faudrait faire des rappels plus fréquents dans le bulletin municipal.
Question de David Gabriel : Peut-on faire quelque chose pour obliger la personne de la Mare Carel qui gare sa camionnette du côté de la sortie du Chemin du bois de St Jean à se garer de l'autre côté (problème de visibilité = risque d'accidents) ?
Réponse : On peut le lui signaler

La séance est levée à 21h30.

La parole est laissée au public :

Question d'André Douet : Qui définit les critères pour faire partie du CCAS ?
Réponse : M. le Maire. C'est pourquoi, en son absence, Benoît ROugeolle refuse de répondre à davantage de questions sur ce sujet, même si André Douet essaie de protester contre le caractère arbitraire de la décision qui a été prise par M. Lecarpentier concernant sa candidature (celle-ci a été rejetée sur la base de simples rumeurs).
Comme cette question a été posée après la fin de la séance du Conseil, il faudra la poser la prochaine fois dans les questions diverses pour qu'elle figure au procès-verbal.
Question d'une habitante de la Grande rue : le Maire peut-il agir contre le tapage nocturne ?
Réponse : Oui, en tant que premier magistrat, il peut appuyer une demande d'intervention auprès du Commissariat...